Les établissements doivent répondre à un ensemble de références et de lignes directrices qui concernent les domaines suivants :

• la politique et les procédures pour le management de la qualité ;
• l’approbation, l’examen et la révision périodique des programmes et des diplômes ;
• l’évaluation des étudiants ;
• le management de la qualité du corps enseignant ;
• les outils pédagogiques et le soutien des étudiants ;
• les systèmes d'information ;
• l’information du public.

Utilisation des procédures de management interne de la qualité : Les procédures de management externe de la qualité doivent prendre en compte l'efficacité des procédures de management interne mises en oeuvre par l’établissement. L’évaluateur externe doit s’assurer de l’existence et de l’efficacité de ces procédures pour construire son jugement.