Nominations du conseil des ministres du 15 mars 2006

Mesures d’ordre individuel

Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :

Sur proposition du ministre délégué à l’Enseignement supérieur et à la Recherche :

Sont nommés membres du comité national d’évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel :

au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique :
  M. Alain NICOLAS, professeur des universités ;
  M. Michel PEYRERE, professeur émérite ;
  Mme Zlatka GUENTCHEVA-DESCLES, professeur des universités ;
  Mme Graciela SCHNEIER-MADANES, professeur des universités ;
  M. Michel HOFFERT, professeur des universités.

au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence en matière d’économie et de recherche, choisies par le Conseil économique et social :
  M. Hubert BOUCHET ;
  M. Alain SAUBERT ;
  M. Christian DELLACHERIE ;
  M. René-Paul MARTIN.

au titre de membre du Conseil d’État :
  M. Pierre ZEMOR, conseiller d’État.

au titre de membre de la Cour des comptes :
  Mme Jeanne SEYVET, conseiller maître à la Cour des comptes.